Attention à ne pas menacer les passants avec certains de vos accessoires !
Les costumes de juges, prêtres, policiers et de militaires peuvent être perçus comme des usurpations de fonction ainsi que de porter une arme factice trop réaliste peut vous exposer à des sanctions.
Certains départements peuvent interdire le port d’armes factices dans les espaces publics.
Si vous vous comportez de manière menaçante, même avec un masque, Selon l’article 132-75 du Code pénal, l’utilisation d’une arme factice, peut être qualifiée de délit si elle sert à intimider ou menacer autrui .vous pourriez être puni d’une contravention de 2e classe et écoper d’une amende de 150 euros. Il est donc conseillé de respecter les autorités et d’obtempérer si vous faites l’objet d’un contrôle.
À partir du moment où il y a une volonté d’intimider avec une arme factice, il peut y avoir un recours en justice selon l’appréciation des forces de l’ordre pour utilisation d’une arme factice à des fins de menace. Si le comportement menaçant est retenu, une peine de six mois de prison peut être prononcée, assortie d’une amende de 7500 euros.
De plus, si la puissance de votre arme factice dépasse deux joules, elle est alors considérée comme une véritable arme. Ce type d’infraction peut entraîner des sanctions pénales sévères, pouvant aller jusqu’à 6 mois d’emprisonnement même si vous êtes déguisé.
Clowns maléfiques
Le phénomène des clowns agressifs connaîtra une fin abrupte, après un peu moins d’un mois d’existence dans toute la France en 2014. Dans le contexte actuel, on pourra surtout parler de déguisement de très mauvais goût. On ne peut pas placer quelqu’un en garde à vue au seul motif qu’il porte un déguisement de clown, il faudrait qu’il procède à des insultes ou à des violences, par exemple.